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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE
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C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit
INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE, Association déclarée d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3813327
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit de INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

Présentation de la marque C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit

Déposée le 24 mars 2011 par l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE domicilié(e) Siège Social : 60 BOULEVARD VAUBAN BP 109 Organisme de formation enregistré sous le no 31 59 00468 59 - 59016 - LILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 624 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faculté Libre de Droit, Institut Catholique de Lille domicilié(e) 60 boulevard Vauban BP 109 Représenté par M. Guillaume TIMMERMAN (Sec. Gal. Faculté Libre de Droit) - 59016 - LILLE cedex - France.

La marque C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C3RD Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit est expirée depuis le 24 mars 2021.

INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE a également déposé les autres marques suivantes : Symbiogora , IU2S Institut Universitaire Santé Social , ESPOL EUROPEAN SCHOOL OF POLITICAL AND SOCIAL SCIENCES , La Catho de Lille , FACULTE DES LETTRES & SCIENCES HUMAINES , FACULTE DE MEDECINE & MAÏEUTIQUE , ISL INSTITUT SOCIAL DE LILLE , SUPAIRAIDANT , iddr institut du développement durable et responsable UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LILLE , Licence Préparatoire aux Grandes Ecoles, LPGE


INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE, Association déclarée d'utilité publique - Siège Social : 60 BOULEVARD VAUBAN BP 109 Organisme de formation enregistré sous le no 31 59 00468 59 - 59016 - LILLE cedex - France - SIREN 775624240


Faculté Libre de Droit, Institut Catholique de Lille - 60 boulevard Vauban BP 109 Représenté par M. Guillaume TIMMERMAN (Sec. Gal. Faculté Libre de Droit) - 59016 - LILLE cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Errata de la publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

– éducation formation. – publication de livres. – prêt de livres. – organisation et conduite de colloques. – conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-édition.

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques rendue par des ingenieurs. – études de projets techniques.

– services juridiques. – recherches judiciaires.